Mentions Légales et Conditions d'Utilisation

Bienvenue sur Ciel & Terre Santé. Cette page détaille les conditions d'utilisation de notre site web. Nous vous invitons à les lire attentivement.

1. Informations Légales

Nom de la société : Ciel & Terre Santé

Siège social : 315 Rue de Laennec, Étage 3, 69008 Lyon, Auvergne-Rhône-Alpes, France

Numéro de téléphone : +33 4 82 29 45 10

Adresse e-mail : contact@cieletterresante.fr

Forme juridique : [À compléter par le statut juridique exact de l'entreprise]

Capital social : [À compléter]

Enregistrement au RCS : [À compléter par le numéro d'immatriculation]

Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable]

Directeur de la publication : [Nom du directeur de la publication]

Hébergeur du site : [Nom de l'hébergeur et ses coordonnées]

2. Conditions Générales d'Utilisation du Site

L'utilisation du site cieletterresante.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Contenu du site

Ciel & Terre Santé s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété Intellectuelle

Ciel & Terre Santé est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Ciel & Terre Santé.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens Hypertextes et Cookies

Liens Hypertextes

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Cookies

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Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

5. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site cieletterresante.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.

Ces mentions légales ont été rédigées le [Date de la dernière mise à jour]. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.